1. Identification de l'Éditeur et du Propriétaire du Site :
    Le site www.doctanimo.fr est exploité et publié par la société ASD, une société par actions simplifiée située à WOUSTVILLER (57915) au 9250 rue des Forgerons. La société est immatriculée au RCS de Sarreguemines sous le numéro B 887 798 668 et possède le numéro SIREN 887798668, ainsi que le SIRET 88779866800026.

  2. Droits de Propriété Intellectuelle :
    Le contenu du site, incluant textes, graphiques, logos, sons, logiciels, et images, est la propriété de Doctanimo et est protégé par le droit international d'auteur. La structure générale, ainsi que le code source, sont exclusivement détenus par Doctanimo. L'utilisation du contenu du site à des fins commerciales sans autorisation préalable écrite de Doctanimo est strictement interdite.

  3. Protection des Données Personnelles :
    Ce site respecte la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et est déclaré à la CNIL. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, et de suppression des données personnelles les concernant en adressant une demande écrite au responsable de publication chez ASD.

  4. Sécurité des Transactions de Paiement :
    ASD a confié la gestion des paiements en ligne du site à un prestataire spécialisé. Les informations bancaires sont sécurisées par le protocole SSL qui assure la confidentialité et l'intégrité des données lors des transactions. Nous ne disposons jamais des données liées à votre carte bancaire et nous ne les conservons jamais.

  5. Conception du Site :
    Le design et la conception technique du site sont réalisés par ASD, qui détient un capital de 500€, inscrit sous le SIRET 88779866800026 et au RCS Sarreguemines B 887 798 668.